Public history Europäische Zeitgeschichte

Le Luxembourg et l’intégration européenne 1945-2016

Après la Seconde Guerre mondiale, le Luxembourg abandonne sa politique de neutralité et se lance dans une politique de coopération internationale dans les domaines économique et militaire (OECE et pacte de Bruxelles en 1948, OTAN en 1949). Déjà en septembre 1944, les gouvernements en exil du Luxembourg, de la Belgique et des Pays-Bas avaient signé à Londres une convention douanière instituant le Benelux.

Le Grand-Duché prend également part aux premiers projets d’intégration européenne. Ainsi, il signe le 5 mai 1949 le statut du Conseil de l’Europe par lequel les États membres s’engagent, dans le cadre d’une organisation de coopération politique, à préserver les principes de la démocratie et du respect des droits de l’homme. Puis, le 9 mai 1950, Robert Schuman, ministre français des Affaires étrangères, d’origine luxembourgeoise, propose la mise en commun des ressources de charbon et d'acier de la France et de l’Allemagne dans une organisation ouverte aux autres pays d'Europe. La création d’une Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) donne le vrai coup d’envoi à l'intégration européenne. Pour la première fois, des États souverains envisagent de transférer l’exercice d’une part de leurs compétences à une organisation supranationale. Le 18 avril 1951, le Luxembourg signe avec la Belgique, la France, l'Italie, les Pays-Bas et la République fédérale d'Allemagne le traité instituant la CECA et confirme son engagement sur la voie de l'intégration européenne. Le traité entre en vigueur le 23 juillet 1952.

Dans la nuit du 24 au 25 juillet 1952, après d'interminables négociations diplomatiques à Paris sur le choix du siège de la CECA, Joseph Bech propose la ville de Luxembourg comme lieu d'installation provisoire de la nouvelle organisation. La capitale du Grand-Duché devient ainsi le siège provisoire de la Haute-Autorité, du Comité consultatif et de la Cour de justice de la CECA. Les réunions du Conseil spécial de ministres y ont également lieu. Et même si les séances de l’Assemblée se tiennent à Strasbourg, un embryon d'administration parlementaire est, de même, constitué au Luxembourg.

Suite à l’échec de la Communauté européenne de défense (CED) et à l’abandon du projet d’une Communauté politique européenne (CPE) en 1954, la Communauté traverse une crise grave. Pour relancer l’intégration européenne, les Six se mettent d’accord pour créer un Marché commun, s'inspirant notamment du mémorandum Benelux de mai 1955. C'est finalement le 25 mars 1957, que les traités de Rome instituant une Communauté économique européenne (CEE) et une Communauté européenne d’énergie atomique (CEEA ou Euratom) sont signés.

La question du siège des institutions européennes est cependant loin d’être réglée. En 1965, la signature du traité de fusion des exécutifs des trois Communautés (CECA, CEE et CEEA), entraîne le regroupement de la plupart des services du Conseil et de la Commission à Bruxelles. Le Luxembourg perd le siège de la Haute Autorité de la CECA, mais s’assure en contrepartie de la présence des institutions judiciaires et financières européennes dans sa capitale. À plusieurs reprises, la question du siège donnera encore lieu à de vives discussions politiques.

Aujourd'hui, les institutions européennes suivantes sont établies à Luxembourg: la Cour de justice et le Tribunal de première instance, la Cour des comptes européenne et la Banque européenne d'investissement. Par ailleurs, le Secrétariat général du Parlement européen et ses services, de même que quelques services de la Commission y sont installés. Pendant les mois d'avril, de juin et d'octobre, le Conseil tient également ses sessions à Luxembourg. Fin 2012, le pays devient le siège du Mécanisme européen de stabilité (MES), une organisation intergouvernementale dépendante de l'Union européenne.

Tout au long du processus d'intégration européenne, le Luxembourg a été le lieu de plusieurs actions politiques décisives pour le développement de l’Europe. En 1966, le «compromis de Luxembourg» permet de mettre fin à la crise de la chaise vide. Quatre ans plus tard l’élaboration, par le groupe d’experts présidé par Pierre Werner, du «plan Werner» constitue le premier pas vers l’Union économique et monétaire européenne (UEM). En 1985 les pays du Benelux, la France et l’Allemagne signent l’accord de Schengen (du nom de la petite bourgade luxembourgeoise à la convergence des frontières du Grand-Duché, de la France et de l’Allemagne) qui supprime graduellement les contrôles aux frontières communes.

Le Luxembourg est en outre le pays qui a fourni à l’Europe le contingent de hauts responsables le plus important en proportion de sa taille.

http://hdl.handle.net/10993/38548